BELGIQUE

DOCUMENTS EXIGES

• Passeport du client (comprenant la page sur laquelle apparaet sa signature).
• Permis de travail
• Certificat de residence (l'original) obtenu e l'hetel de ville de la ville de Belgique concernee.
• Certificat de changement de residence (pour les gens de nationalite Belge).
• Preuve d'annulation de la residence e l'etranger.
• Bail ou document de location.
• Documents d'indemnisation ou d'assurance.
• Connaissement de transport maritime ou aerien.
• Inventaire en anglais, faneais, hollandais ou allemand.
• L'inventaire devra etre accompagne d'un document officiel du bureau d'administration des douanes (document offert sur demande par l'agent de destination).
• L'inventaire (l'original et cinq copies) devra etre valorise, date et signe par le client.
• Si une voiture est importee, elle devra faire partie de l'inventaire sur lequeel seront indiques le nom du fabricant, les numeros de carrosserie et du moteur, le type de vehicule, la couleur, etc.
• Toute arme devra faire partie de l'inventaire sur lequel seront indiques le nom du fabricant, le type d'arme, le numero de serie et le calibre.
• Tous les appareils electriques devront etre inventories, avec leur numero de serie, et places avec les autres articles soumis e des droits de douanes, comme les armes e feu, e l'arriere du conteneur pour qu'ils soient faciles d'acces lors de I'inspection des douaniers.
• Si l'expedition provient d'un pays hors de la CEE, on exigera un certificat attestant que le client a reside hors de la CEE durant au moins douze mois avant son arrivee en Belgique (ce certificat est emis par le consulat de la Belgique au point d'origine de l'expedition).
• S'il s'agit d'un demenagement d'entreprise, on exigera une declaration signee et estampee de l'employeur confirmant le transfert.
• Tout client Bege qui annule son enregistrement en Belgique, mais qui prevoit y revenir d'ici deux ans, devra prouver sa residenc lors de son sejour a l'etranger.  Au moment de son retour en Belgique, le client devra presenter aux autorites douanieres les documents douaniers emis au moment de l'exportation de ses biens menagers et de son vehicule e moteur.  Faute de ces documents, on devra preparer un warrant.
• Pour un diplomate, on exigera le formulaire douanier 136F et une declaration diplomatique.
  • L'adresse et le numero de telephone oe l'on pourra rejoindre le client devront etre inscrits sur les documents.
  • S'il est impossible d'obtenir les documents exiges, une caution bancaire devra etre versee.

ReGLEMENTS DOUANIERS

• Tout resident non Europeen qui desire etablir sa residence permanente en Belgique pourraimporter ses effets menagers et personnels, y compris une voiture, une motocyclette et ses animaux domestiques, sans payer de taxe et de droit de douanes, pourvu que:
  • le client ait vecu ailleurs qu'en Europe au moins douze mois consecutifs avant le demenagement;
  • les effets menagers et personnels lui appartiennent et aient ete utilises durant au moins six mois avant le demenagement.
• Toute personne etrangere ne possedant pas un certificat de residence de la Belgique devra verser une caution de 15% en droits de douanes, la taxe e valeur ajoutee (TVA) de 19%, ainsi que 500 francs belges, afin de couvrir toute amende eventuelle.
• Les effets menagers pourront etre importes en expeditions separees.   Toutefois, une declaration d'entree hors taxe devra etre dement remplie pour chaque expedition au moment de la premiere importation.

ARTICLES SOUMIS A DES DROITS DE DOUANES OU A DES RESTRICTIONS

• Boissons alcoolisees, porduits du tabac et produits alimentaires.
• Droits de douanes exiges sur les articles neufs (achetes il y a moins de six mois).
• Armes e feu et armes (permis special exige).
• Les objets antiques devront etre appuyes d'un certificat d'ege et la TVA sera imposee.
• Il se peut que les appareils et l'equipement electriques et electroniques ne provenant pas d'un pays europeen necessitent des modifications pour pouvoir etre utilises en Belgique.
• Les telephones et les telecopieurs n'ont generalement pas besoin d'etre modifies, mais ils devront etre approuves par les douaniers.
• Les plantes et les legumes devront etre accompagnes d'un certificat phytosanitaire emis par le ministere de l'agriculture du pays d'origine.
• Droits de douanes exiges sur les cadeaux et les souvenirs.

ARTICLES INTERDITS

• Ivoire et autres produits d'animaux; le client devra se procurer la liste complete des articles interdits aupres du consulat de la Belgique, avant l'emballage de l'expedition.
• Drogues et narcotiques.

VeHICULES e MOTEUR

• Aucun droit de douanes, si le vehicule appartient au client durant au moins six mois avant son entree en Belgique et si les taxes et la TVA avaient ete payees dans le pays d'origine.
• Il devra repondre e toutes les specifications et exigences de securite de la Belgique.
• Documents exiges:
  • l'original de l'immatriculation ou du titre (specifiant la marque, le modele, l'annee de fabrication, le type et les numeros de chessis, de moteur et de plaque d'immatriculation);
  • l'original de la facture d'achat;
  • L'original de la plaque d'immatriculation du pays precedent;
  • la preuve de paiement de la taxe de vente;
  • la carte verte de responsabilite, valide pour l'Europe;;
  • une preuve d'assurance valide durant au moins six mois de son entree en Belgique;
  • une preuve d'assurance reconnue en Europe ou en Belgique;
  • une copie du passeport (comprenant la page sur laquelle apparaet la signature du client);
  • une preuve de residence e l'etranger durant douze mois avant l'arrivee en Belgique;
  • une declaration du proprietaire attestant qu'il ne vendra ou n'exhangera pas le vehicule durant au moins six mois apres le dedouanement final.

ANIMAUX DOMESTIQUES

• Certificat de vaccination.
• Certificat date au moins trente jours, mais pas plus d'un an, avant son entree en Belgique.

NOTE - Customs regulations are subject to change at any time. The proceeding information is a brief summary of customs regulations applicable to household goods shipments to this destination and is being provided for general guidance to assist our Agents and Customers.
Since such regulations are subject to change without notice, we cannot be held liable for any costs, damage, delays, or other detrimental events resulting from non-compliance.
Always double check with your local embassy or consulate.